Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECETTES DU SAVOIR-COUDRE
Société PFAFF-FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1370668
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1996

Présentation de la marque RECETTES DU SAVOIR-COUDRE

Déposée le 16 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Société PFAFF-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECETTES DU SAVOIR-COUDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société PFAFF-FRANCE domicilié(e) Berkeley Building 19/29, rue du Capitaine GUynemer, 92081 PARIS LA DEFENSE Cédex 19. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque RECETTES DU SAVOIR-COUDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECETTES DU SAVOIR-COUDRE est expirée depuis le 16 septembre 1996.

Société PFAFF-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RECETTES DU SAVOIR COUDRE , PASSEPORT COUTURE


Société PFAFF-FRANCE S.A. - Berkeley Building 19/29, rue du Capitaine GUynemer, 92081 PARIS LA DEFENSE Cédex 19. - France


GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Machines, moteurs (excepté pour les véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour les véhicules terrestres), machines à coudre et leurs pièces détachées;papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour la reliure, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, aiguilles de machines à coudre; éducation et divertissement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.