Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUDIS
SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
93449894
Date de dépôt :
08/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2003

Présentation de la marque CHAUDIS

Déposée le 8 janvier 1993 par la société SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE domicilié(e) 9 rue Kléber, 44000 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 862 801 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. KAZATCHKINE Service Marques ELF - France.

La marque CHAUDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUDIS est expirée depuis le 8 janvier 2003.

SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SPCA SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE


SOCIETE PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L'ATLANTIQUE - 9 rue Kléber, 44000 NANTES - France - SIREN 862801073


E. KAZATCHKINE Service Marques ELF - France


Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343411 - Publication au BOPI 2002-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Fioul.Installations et appareils de chauffage.Service d'installation et de réparation de tous équipements pour le chauffage

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.