Déposée le 6 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PETER BIEWAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MAGNETO-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PETER BIEWAN domicilié(e) 75, Allée circulaire, B.P.81, 93602 AULNAY SOUS BOIS CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JRT SERVICES - France.
La marque MAGNETO-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGNETO-FRANCE est expirée depuis le 6 juin 1998.
Société PETER BIEWAN (S.A.R.L.) - 75, Allée circulaire, B.P.81, 93602 AULNAY SOUS BOIS CEDEX - France
JRT SERVICES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02
Jouets à savoir perles (à enfiler), mosaîques ; jeux magnétiques, jeux de dessin, jouets en bois, jouets en matière plastique, jouets en métal, jeux et jouets de plein air ballons de baudruches, perruques pour déguisement et fête, produits de maquillage pour déguisement. Accessoires d'habillement pour déguisement et articles de fête à savoir: loups pour visage (demi-masques), objet de cotillons, guirlandes artificielles, serpentine, farces et attrapes, décoration pour arbres de Noel et fêtes. Postiches, plumes, pompons, rubans, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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