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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PERIGOURDINE D'EMBALLAGES METALLIQUES
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PROMETAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMETAL
SOCIETE PERIGOURDINE D'EMBALLAGES METALLIQUES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3644166
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2019
PROMETAL de SOCIETE PERIGOURDINE D\'EMBALLAGES METALLIQUES

Présentation de la marque PROMETAL

Déposée le 15 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PERIGOURDINE D'EMBALLAGES METALLIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMETAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PERIGOURDINE D'EMBALLAGES METALLIQUES domicilié(e) Zone Industrielle du Coutal - 24120 - TERRASSON LA VILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 580 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMETAL est expirée depuis le 15 avril 2019.

SOCIETE PERIGOURDINE D'EMBALLAGES METALLIQUES a également déposé les autres marques suivantes : ÉLANCE , spem


SOCIETE PERIGOURDINE D'EMBALLAGES METALLIQUES, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle du Coutal - 24120 - TERRASSON LA VILLEDIEU - France - SIREN 646580068


IP SPHERE - 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Dispositif (bouclier cylindrique), en métal ou en alliage de métaux, pour le traitement par vapeur d'eau de pieds de vignes, d'arbustes et de plantes ; dispositif (bouclier cylindrique), en métal ou en alliage de métaux, pour la protection de pieds de vignes, d'arbustes et de plantes contre les animaux nuisibles et le gibier.