Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRISSONNET
Numéro de dépôt :
1340702
Date de dépôt :
30/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1996
Présentation de la marque FRISSONNET
Déposée le 30 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PERCEVAL CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRISSONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRISSONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRISSONNET est expirée depuis le 30 janvier 1996.
SOCIETE PERCEVAL CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28