Déposée le 13 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PENSO POSITIVO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PENSO POSITIVO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PENSO POSITIVO domicilié(e) 31 Rue Camille Pelletan, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 970 935 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL & MICHEL Avocats à la Cour - France.
La marque PENSO POSITIVO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société PENSO POSITIVO, SARL - 31 Rue Camille Pelletan, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 400970935
Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL & MICHEL Avocats à la Cour - France
Inscription le 15 octobre 1998 - Rejet partiel n°264673 - Publication au BOPI 1998-10-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Lunettes de soleil. Bijoux non en métaux précieux, montres, chronomètres. Vestes, survêtements, pantalons, sweat shirts, tee-shirts manches courtes et manches longues, chemises, chemisettes, blousons, gants (habillement), shorts, bermudas, manteaux, parkas, pulls over, chaussures de sports ou de loisirs, casquettes, bonnets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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