Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORTH RECORDS
Société PENSO POSITIVO

Numéro de dépôt :
97664238
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2007

Présentation de la marque NORTH RECORDS

Déposée le 13 février 1997 par la société Société PENSO POSITIVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORTH RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la société Société PENSO POSITIVO domicilié(e) 31 Rue Camille Pelletan, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 970 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL & MICHEL, Avocats à la Cour - France.

La marque NORTH RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORTH RECORDS est expirée depuis le 13 février 2007.

Société PENSO POSITIVO a également déposé les autres marques suivantes : PENSO + , HOUSE Trade records , NOT 2 BAD NTB , NORTH Club , Mixture stereophonic , PENSO POSITIVO , SWING BOUTIQUE , BASIC TRAXX. recordings , Solid State of house


Société PENSO POSITIVO - 31 Rue Camille Pelletan, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 400970935


Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL & MICHEL, Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Disques compacts, Disques vinyles, cassettes et bandes audio et audionumériques, lunettes de soleil. Bijoux non en métaux précieux, montres, chronomètres. Vestes, survêtements, pantalons, sweat shirts, tee-shirts manches courtes et manches longues, chemises, chemisettes, blousons, gants, shorts, bermudas, manteaux, parkas, pulls overs, chaussures de sports ou de loisirs, casquettes, bonnets. Production de spectacles culturels audiovisuels et musicaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.