Déposée le 30 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PENSO POSITIVO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HOUSE Trade records » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PENSO POSITIVO domicilié(e) 16 rue Bellanger, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 970 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET - France.
La marque HOUSE Trade records a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société PENSO POSITIVO SARL - 16 rue Bellanger, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 400970435
Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Disques compacts, disques vinyles, cassettes et bandes audio et audio numériques, lunettes de soleil. Bijoux non en métaux précieux, montres, chronomètres. Vestes, survêtements, pantalons, sweat shirts, tee-shirts manches courtes et manches longues, chemises, chemisettes, blousons, gants, shorts, bermudas, manteaux, parkas, pulls overs, chaussures de sport et de loisirs, casquettes, bonnets. Production de spectacles culturels audiovisuels et musicaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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