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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PEM Promotion Européenne du Meuble
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LA DEBROUILLE L'AUTRE FAÇON D'ACHETER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA DEBROUILLE L'AUTRE FAÇON D'ACHETER
SOCIETE PEM Promotion Européenne du Meuble société anonyme

Numéro de dépôt :
1431378
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2007
LA DEBROUILLE L\'AUTRE FAÇON D\'ACHETER de SOCIETE PEM Promotion Européenne du Meuble

Présentation de la marque LA DEBROUILLE L'AUTRE FAÇON D'ACHETER

Déposée le 20 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PEM Promotion Européenne du Meuble auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DEBROUILLE L'AUTRE FAÇON D'ACHETER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PEM Promotion Européenne du Meuble domicilié(e) 83, Avenue du Général Leclerc, 93500 PANTIN (dossier no 2096714) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 163 523 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2096714) - France.

La marque LA DEBROUILLE L'AUTRE FAÇON D'ACHETER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 23 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DEBROUILLE L'AUTRE FAÇON D'ACHETER est expirée depuis le 20 octobre 2007.


SOCIETE PEM Promotion Européenne du Meuble société anonyme - 83, Avenue du Général Leclerc, 93500 PANTIN (dossier no 2096714) - France - SIREN 301163523


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2096714) - France


Renouvellement avec limitation le 2 septembre 1997 n°2096714 - Publication au BOPI 1997-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Inscription le 10 novembre 2004 - Changement d'adresse n°402536 - Publication au BOPI 2004-11-10

- Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. - Fils à usage textile. - Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.