SOCIETE PELE & COMPAGNIE société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95552803
Date de dépôt :
10/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2015
Présentation de la marque PELE
Déposée le 10 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PELE & COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-07 du 17 février 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PELE & COMPAGNIE domicilié(e) 4, rue de Coubry,35440 MONTREUIL-SUR-ILLE (dossier no 2274875) - 35440 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2274875) - 75116 - France.
La marque PELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PELE est expirée depuis le 10 janvier 2015.
SOCIETE PELE & COMPAGNIE société par actions simplifiée - 4, rue de Coubry,35440 MONTREUIL-SUR-ILLE (dossier no 2274875) - 35440 - France
BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2274875) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2004 n°2274875 - Publication au BOPI 2004-10-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29
Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07
Monuments funéraires. encadrements de tombe. dalles. plaques et stèles funéraires, marbre, granit. objets d'art en pierre, en granit ou en marbre. revêtements non métalliques de murs et de parois
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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