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Marques déposées par Société PEBEO
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MODULO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULO
Société PEBEO

Numéro de dépôt :
1005099
Date de dépôt :
17/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Marseille

Présentation de la marque MODULO

Déposée le 17 décembre 1976 par Société PEBEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Marseille), la marque française « MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société PEBEO domicilié(e) (Société Anonyme) - Usine de Saint-Marcel, 13001 - MARSEILLE (Bouches-du-Rhône). - France.

La marque MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MODULO est expirée depuis le 17 décembre 1986.

Société PEBEO a également déposé les autres marques suivantes : GRIM , PELIMASK , HOBBYLACK , MEDIUM FLORENTIN , SET-AIR , SETA-SKRIB , LA TECHNICOULEUR , CLEAN UP , PAINT WITH THE SUN , VIRAFOT


Société PEBEO - (Société Anonyme) - Usine de Saint-Marcel, 13001 - MARSEILLE (Bouches-du-Rhône). - France


Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°124916 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°124917 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°123777 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°123778 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°110299 - Publication au BOPI

Couleurs, vernis laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.