Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T BILLY TYS PARIS
Numéro de dépôt :
1002944
Date de dépôt :
30/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque T BILLY TYS PARIS
Déposée le 30 novembre 1976 par Société PAULEJO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « T BILLY TYS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque T BILLY TYS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque T BILLY TYS PARIS est expirée depuis le 30 novembre 1986.
Société PAULEJO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005