Déposée le 16 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PAUL RICARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIRCUIT PAUL RICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-26 du 27 juin 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PAUL RICARD domicilié(e) Ile des Embiez, Le Brusc - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 629 501 537 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque CIRCUIT PAUL RICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE PAUL RICARD, Société Anonyme - Ile des Embiez, Le Brusc - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France - SIREN 629501537
DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34
Inscription le 12 août 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°479260 - Publication au BOPI 2008-08-12
Inscription le 10 juillet 1998 - Concession de licence n°257873 - Publication au BOPI 1998-07-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2007 n°2340731 - Publication au BOPI 2007-05-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Inscription le 12 août 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°479259 - Publication au BOPI 2008-08-12
Inscription le 24 juillet 2003 - Concession de licence n°374402 - Publication au BOPI 2003-07-24
Inscription le 16 mai 2001 - Concession de licence n°323798 - Publication au BOPI 2001-05-16
Inscription le 17 avril 2001 - Concession de licence n°321393 - Publication au BOPI 2001-04-17
Inscription le 29 novembre 1999 - Concession de licence n°290997 - Publication au BOPI 1999-11-29
Inscription le 25 août 2003 - Concession de licence n°376065 - Publication au BOPI 2003-08-25
Inscription le 11 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°437029 - Publication au BOPI 2006-07-11
Inscription le 28 août 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439422 - Publication au BOPI 2006-08-28
Inscription le 5 juin 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°454912 - Publication au BOPI 2007-06-05
Inscription le 5 juin 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°454911 - Publication au BOPI 2007-06-05
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Inscription le 30 septembre 2011 - Concession de licence n°559487 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30
Inscription le 23 novembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°562847 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Inscription le 25 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°579745 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25
Inscription le 25 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°579746 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25
Inscription le 11 mars 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°596284 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11
Inscription le 11 mars 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°596285 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11
Inscription le 29 mai 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°601869 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-29
Inscription le 29 mai 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°601870 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-29
Inscription le 9 juillet 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°604571 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09
Inscription le 9 juillet 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°604570 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09
Inscription le 16 septembre 2013 - Concession de licence n°608778 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16
Renouvellement sans limitation le 6 février 2017 n°2639691 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Véhicules, en particulier voitures et motos de course; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Joaillerie, bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces maties à savoir enseignes ou écritaux, affiches, cartes postales, cartes à jouer, calendriers, papiers à lettre, agendas, banderolles; produits de l'imprimerie, tels magazines, journaux, brochures, catalogues; autocollants; photographies; papeterie; stylos Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières; produits en matière plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. Malles, sacs à main, sacs de plage et sacs de voyage, valises; parapluies; parasols et cannes. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume. Cordes, filets, tentes, bâches, voiles (gréement). Vêtements, chaussures et chapellerie. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis). Publicités; Conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires. Assurances et finances. Communication visuelle, audio-visuelle, radiophonique Transport et entreposage, location de véhicules. Divertissements, organisation de concours, fêtes, jeux, spectacles, expositions, manifestations à but culturel, éducatif ou sportif. Services d'hôtellerie et de restauration
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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