Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAN
Numéro de dépôt :
1001020
Date de dépôt :
28/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PAN
Déposée le 28 octobre 1976 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PAUL JOURNEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PAN est expirée depuis le 28 octobre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002