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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PATRIMOINE - MANAGEMENTAU CAPITAL VARIABLE DE CENT MILLE FRANCS) dont le siège social est à 75002 PARIS
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PATRIMOINE SOCIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE SOCIAL
SOCIETE PATRIMOINE - MANAGEMENT (SOCIETE ANONYME AU CAPITAL VARIABLE DE CENT MILLE FRANCS) dont le siège social est à 75002 PARIS

Numéro de dépôt :
1257483
Date de dépôt :
29/10/1981
Lieu de dépôt :
PARIS

Présentation de la marque PATRIMOINE SOCIAL

Déposée le 29 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PATRIMOINE - MANAGEMENTAU CAPITAL VARIABLE DE CENT MILLE FRANCS) dont le siège social est à 75002 PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « PATRIMOINE SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PATRIMOINE - MANAGEMENTAU CAPITAL VARIABLE DE CENT MILLE FRANCS) dont le siège social est à 75002 PARIS domicilié(e) 5, rue du Mail. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ULLMANN. - France.

La marque PATRIMOINE SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PATRIMOINE SOCIAL est expirée depuis le 29 octobre 1991.

SOCIETE PATRIMOINE - MANAGEMENTAU CAPITAL VARIABLE DE CENT MILLE FRANCS) dont le siège social est à 75002 PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMOINE FORMATION , PATRIMOINE ASSISTANCE , PATRIMOINE ACTUALITÉS , PATRIMOINE CONSEIL , PATRIMOINE DOCUMENTATION , GROUPE PATRIMOINE


SOCIETE PATRIMOINE - MANAGEMENT (SOCIETE ANONYME AU CAPITAL VARIABLE DE CENT MILLE FRANCS) dont le siège social est à 75002 PARIS - 5, rue du Mail. - France


ULLMANN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Reproduction de documents.Agence de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Production de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.