Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Sel de la Vie
Société PATFIN

Numéro de dépôt :
96627794
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2006

Présentation de la marque Le Sel de la Vie

Déposée le 31 mai 1996 par Société PATFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Sel de la Vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est Société PATFIN, domicilié(e) 85 Ackerstraat, 6417 HEERLEN PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur KERGALL - France.

La marque Le Sel de la Vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Sel de la Vie est expirée depuis le 31 mai 2006.

Société PATFIN a également déposé les autres marques suivantes : CIDRET , MER ET VIE , LE SEL DE VIE , CAFE COLA , CAFE COLA , MER ET VIE


Société PATFIN - 85 Ackerstraat, 6417 HEERLEN PAYS-BAS - Pays-Bas


Monsieur KERGALL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuit. Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sauces (condiments) Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.