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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "PATCO & VEL"
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PATCO & VEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATCO & VEL
Société "PATCO & VEL" (SARL)

Numéro de dépôt :
1226607
Date de dépôt :
04/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/1993

Présentation de la marque PATCO & VEL

Déposée le 4 janvier 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "PATCO & VEL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATCO & VEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "PATCO & VEL" domicilié(e) 110, avenue de la République, 94120 Fontenay-sous-Bois. - France.

La marque PATCO & VEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCO & VEL est expirée depuis le 4 janvier 1993.


Société "PATCO & VEL" (SARL) - 110, avenue de la République, 94120 Fontenay-sous-Bois. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

- Machines parlantes, appareils et dispositifs d'enregistrement et de reproduction du son. - Services d'éducation et de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.