Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAR GUSS
SOCIETE PASSAT FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
1618550
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2000
STAR GUSS de SOCIETE PASSAT FRANCE

Présentation de la marque STAR GUSS

Déposée le 3 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PASSAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STAR GUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PASSAT FRANCE domicilié(e) 62, rue de la Rose des Vents, 95610 ERAGNY SUR OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Camille RAYMOND - France.

La marque STAR GUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAR GUSS est expirée depuis le 3 août 2000.


SOCIETE PASSAT FRANCE SARL - 62, rue de la Rose des Vents, 95610 ERAGNY SUR OISE - France


M. Camille RAYMOND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, coutellerie, appareils de cuisson, préparations pour polir, nettoyer paillassons

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.