Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSUS REINE DU MARCHE SAINT PIERRE
SOCIETE PARISIENNE SOILAINE société anonyme

Numéro de dépôt :
1600736
Date de dépôt :
05/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2000
TISSUS REINE DU MARCHE SAINT PIERRE de SOCIETE PARISIENNE SOILAINE

Présentation de la marque TISSUS REINE DU MARCHE SAINT PIERRE

Déposée le 5 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE SOILAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISSUS REINE DU MARCHE SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE SOILAINE domicilié(e) 3-5 Place Saint Pierre, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque TISSUS REINE DU MARCHE SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSUS REINE DU MARCHE SAINT PIERRE est expirée depuis le 5 juillet 2000.


SOCIETE PARISIENNE SOILAINE société anonyme - 3-5 Place Saint Pierre, 75018 PARIS - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table