Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLECHAPE DECOR
Société Parisienne de Produits et Matériaux, SARL

Numéro de dépôt :
4322885
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
SOLECHAPE DECOR de Société Parisienne de Produits et Matériaux

Présentation de la marque SOLECHAPE DECOR

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Parisienne de Produits et Matériaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLECHAPE DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Parisienne de Produits et Matériaux domicilié(e) 27 rue Raffet - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 394 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Parisienne de Produits et Matériaux, M. Grégoire Constensoux domicilié(e) 2 AVENUE du Pacifique - 91978 - Courtaboeuf - France.

La marque SOLECHAPE DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLECHAPE DECOR arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

Société Parisienne de Produits et Matériaux a également déposé les autres marques suivantes : Khiral® , stratilac , Kiral , SPPM , KENTREC ETANCHEITE MINERALE , ETANCOL , ETANTOP , O FLEX , BIM-IOS , TECTOPROOF


Société Parisienne de Produits et Matériaux, SARL - 27 rue Raffet - 75016 - Paris - France - SIREN 302394861


Société Parisienne de Produits et Matériaux, M. Grégoire Constensoux - 2 AVENUE du Pacifique - 91978 - Courtaboeuf - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.