Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Parisienne de Produits et Matériaux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ETANCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Parisienne de Produits et Matériaux domicilié(e) 27 rue Raffet - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 394 861 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Parisienne de Produits et Matériaux, M. Grégoire Constensoux domicilié(e) 2 AVENUE du Pacifique - 91978 - Courtaboeuf - France.
La marque ETANCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Parisienne de Produits et Matériaux, SARL - 27 rue Raffet - 75016 - Paris - France - SIREN 302394861
Société Parisienne de Produits et Matériaux, M. Grégoire Constensoux - 2 AVENUE du Pacifique - 91978 - Courtaboeuf - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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