Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIM - Infiltration des Ouvrages Souterrains
Société Parisienne de Produits et Matériaux

Numéro de dépôt :
4218271
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2025
BIM - Infiltration des Ouvrages Souterrains de Société Parisienne de Produits et Matériaux

Présentation de la marque BIM - Infiltration des Ouvrages Souterrains

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2015 par Société Parisienne de Produits et Matériaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIM - Infiltration des Ouvrages Souterrains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est Société Parisienne de Produits et Matériaux domicilié(e) 27 rue Raffet - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPPM, Monsieur GOUAIR HASSAN domicilié(e) 2 rue DE LA TRUIE QUI FILE - 91400 - Saclay - France.

La marque BIM - Infiltration des Ouvrages Souterrains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIM - Infiltration des Ouvrages Souterrains arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.

Société Parisienne de Produits et Matériaux a également déposé les autres marques suivantes : Khiral® , stratilac , Kiral , SPPM , KENTREC ETANCHEITE MINERALE , ETANCOL , ETANTOP , O FLEX , BIM-IOS , TECTOPROOF


Société Parisienne de Produits et Matériaux - 27 rue Raffet - 75016 - Paris - France


SPPM, Monsieur GOUAIR HASSAN - 2 rue DE LA TRUIE QUI FILE - 91400 - Saclay - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 31 octobre 2018 - Rejet partiel n°737008 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.