Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONOGRAMME
SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, SAS

Numéro de dépôt :
4369616
Date de dépôt :
19/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/06/2027
MONOGRAMME de SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES

Présentation de la marque MONOGRAMME

Déposée le 19 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MONOGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES domicilié(e) 11 RUE MARGUERITTE - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 644 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES domicilié(e) 11 RUE MARGUERITTE - 75017 - PARIS - France.

La marque MONOGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOGRAMME arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SPHYNX , HYACINTHE De Paris Bleu , STATOR , INTERPOL , GOLDEN TIME , FLYBACK , VOILIER , CHESS , MORNING DEW OF PARIS BLEU , INSTRUCTION


SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, SAS - 11 RUE MARGUERITTE - 75017 - PARIS - France - SIREN 351644562


SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES - 11 RUE MARGUERITTE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.