Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLASSY
SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, SAS

Numéro de dépôt :
4058534
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CLASSY de SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES

Présentation de la marque CLASSY

Déposée le 2 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLASSY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES domicilié(e) 11 RUE MARGUERITTE - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 644 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, M. FAWAZ MOHAMAD HILAL domicilié(e) 11 RUE MARGUERITTE - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18

SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SPHYNX , HYACINTHE De Paris Bleu , STATOR , INTERPOL , GOLDEN TIME , FLYBACK , VOILIER , CHESS , MORNING DEW OF PARIS BLEU , INSTRUCTION


SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, SAS - 11 RUE MARGUERITTE - 75017 - PARIS - France - SIREN 351644562


SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, M. FAWAZ MOHAMAD HILAL - 11 RUE MARGUERITTE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633131 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 11 août 2017 - Rejet total n°706234 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11

Inscription le 26 février 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°749922 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-26

Inscription le 31 août 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°793853 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Inscription le 16 septembre 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°795337 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.