Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S.P.C.P. SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS
SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1640377
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2021
S.P.C.P. SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS de SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP

Présentation de la marque S.P.C.P. SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS

Déposée le 24 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.P.C.P. SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP domicilié(e) 16, Rue Etienne Marcel - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 438 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque S.P.C.P. SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S.P.C.P. SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS est expirée depuis le 24 janvier 2021.

SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP a également déposé les autres marques suivantes : A ATARA , A PAR A , APARA , A ATARA


SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP, Société à Responsabilité Limitée - 16, Rue Etienne Marcel - 75002 - PARIS - France - SIREN 319438701


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2000 n°2188379 - Publication au BOPI 2000-12-27

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2010 n°2457445 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-14

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