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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP - A PAR A
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A ATARA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A ATARA
SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP - A PAR A (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1531219
Date de dépôt :
16/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2009
A ATARA de SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP - A PAR A

Présentation de la marque A ATARA

Déposée le 16 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP - A PAR A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A ATARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP - A PAR A domicilié(e) 16, Rue Etienne Marcel, 75002 PARIS (dossier no 2142207) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 438 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2142207) - France.

La marque A ATARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A ATARA est expirée depuis le 16 mai 2009.

SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP - A PAR A a également déposé les autres marques suivantes : A PAR A , APARA , S.P.C.P. SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS , A ATARA


SOCIETE PARISIENNE DE CONFECTION DE PANTALONS SPCP - A PAR A (société anonyme) - 16, Rue Etienne Marcel, 75002 PARIS (dossier no 2142207) - France - SIREN 319438701


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2142207) - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 1999 n°2142207 - Publication au BOPI 1999-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 24 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233243 - Publication au BOPI 1997-02-24

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