Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

B. BOSMAN JOAILLERIE
SOCIETE PARISIENNE D'INVESTISSEMENT EN JOAILLERIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
99819792
Date de dépôt :
26/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque B. BOSMAN JOAILLERIE

Déposée le 26 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE D'INVESTISSEMENT EN JOAILLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « B. BOSMAN JOAILLERIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE D'INVESTISSEMENT EN JOAILLERIE domicilié(e) 33, Rue Vivienne, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 600 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE PARISIENNE D'INVESTISSEMENT EN JOAILLERIE, société anonyme - 33, Rue Vivienne, 75002 PARIS - France - SIREN 423600360


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet total n°353367 - Publication au BOPI 2002-09-11

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.