Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
B. BOSMAN JOAILLERIE
Numéro de dépôt :
99819792
Date de dépôt :
26/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque B. BOSMAN JOAILLERIE
Déposée le 26 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE D'INVESTISSEMENT EN JOAILLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « B. BOSMAN JOAILLERIE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet total n°353367 - Publication au BOPI 2002-09-11
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49