Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAMEPACK
SOCIETE PARISIENNE D'IMPRESSION ET DE CARTONNAGE

Numéro de dépôt :
1371845
Date de dépôt :
24/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2006

Présentation de la marque FRAMEPACK

Déposée le 24 septembre 1986 par la société SOCIETE PARISIENNE D'IMPRESSION ET DE CARTONNAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAMEPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE PARISIENNE D'IMPRESSION ET DE CARTONNAGE domicilié(e) 41 AVENUE DE L'AGENT SARRE, 92700 COLOMBES (HAUTS DE SEINE) (dossier no 2073487) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 145 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2073487) - France.

La marque FRAMEPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAMEPACK est expirée depuis le 24 septembre 2006.

SOCIETE PARISIENNE D'IMPRESSION ET DE CARTONNAGE a également déposé les autres marques suivantes : AGIBI , ORION , PROCEDE GRAPHI FLUTE , F.A. , PROCEDE GRAPHI-FLUTE , GEMELLA , MULTI OVEN , AGIBI , FRAMEBAG , GEMELLA


SOCIETE PARISIENNE D'IMPRESSION ET DE CARTONNAGE - 41 AVENUE DE L'AGENT SARRE, 92700 COLOMBES (HAUTS DE SEINE) (dossier no 2073487) - France - SIREN 552145484


CMR INTERNATIONAL - (dossier no 2073487) - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 1996 n°2073487 - Publication au BOPI 1996-08-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Emballages et conditionnements en métal et en feuilles métalliques seules ou associées à d'autres matériaux.Machines pour la fabrication d'emballages et machines pour l'emballage et le conditionnement.Papier et articles en papier, cartons et articles en carton notamment pour l'emballage, le conditionnement et la présentation à la vente.Imprimés, photographie, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).Emballages comportant en tout ou en partie des matières synthétiques.Articles comportant en tout, ou en partie des matières synthétiques et notamment contenant des barquettes, plateaux alvéolés, contenants à compartiments. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, l'alimentation et la cuisine, non en métaux précieux ou en plaqué, vaisselle.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.