Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMEBAG
SOCIETE PARISIENNE D'IMPRESSION ET DE CARTONNAGE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1371846
Date de dépôt :
24/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1996

Présentation de la marque FRAMEBAG

Déposée le 24 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE D'IMPRESSION ET DE CARTONNAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAMEBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE D'IMPRESSION ET DE CARTONNAGE domicilié(e) 41, avenue de l'Agent-Sarre, COLOMBES, Hauts de Seine). - France.

La marque FRAMEBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMEBAG est expirée depuis le 24 septembre 1996.

SOCIETE PARISIENNE D'IMPRESSION ET DE CARTONNAGE a également déposé les autres marques suivantes : AGIBI , ORION , PROCEDE GRAPHI FLUTE , F.A. , PROCEDE GRAPHI-FLUTE , GEMELLA , MULTI OVEN , FRAMEPACK , AGIBI , GEMELLA


SOCIETE PARISIENNE D'IMPRESSION ET DE CARTONNAGE, (Société Anonyme) - 41, avenue de l'Agent-Sarre, COLOMBES, Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Emballages et conditionnements en métal et en feuilles métalliques seules ou associées à d'autres matériaux.Machines pour la fabrication d'emballages et machines pour l'emballage et le conditionnement.Papier et articles en papier, cartons et articles en carton notamment pour l'emballage, le conditionnement et la présentation à la vente.Imprimés, photographie, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).Emballages comportant en tout ou en partie des matières synthétiques.Articles comportant en tout, ou en partie des matières synthétiques et notamment contenant des barquettes, plateaux alvéolés, contenants à compartiments. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, l'alimentation et la cuisine, non en métaux précieux ou en plaqué, vaisselle.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.