Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAN
SOCIETE PARISIENNE D'IMPORTATION DISTRIBUTION ET REPRESENTATION – SPIDER, SAS

Numéro de dépôt :
3305746
Date de dépôt :
28/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2024
DOMAN de SOCIETE PARISIENNE D\'IMPORTATION DISTRIBUTION ET REPRESENTATION – SPIDER

Présentation de la marque DOMAN

Déposée le 28 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PARISIENNE D'IMPORTATION DISTRIBUTION ET REPRESENTATION – SPIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PARISIENNE D'IMPORTATION DISTRIBUTION ET REPRESENTATION – SPIDER domicilié(e) 35-37 Boulevard de la Muette - 95140 - GARGES LES GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 014 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE PARISIENNE D'IMPORTATION DISTRIBUTION ET REPRESENTATION – SPIDER domicilié(e) 35-37 Boulevard de la Muette - 95140 - GARGES LES GONESSE - France.

La marque DOMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAN est expirée depuis le 28 juillet 2024.

SOCIETE PARISIENNE D'IMPORTATION DISTRIBUTION ET REPRESENTATION – SPIDER a également déposé les autres marques suivantes : GEMLUX


SOCIETE PARISIENNE D'IMPORTATION DISTRIBUTION ET REPRESENTATION – SPIDER, SAS - 35-37 Boulevard de la Muette - 95140 - GARGES LES GONESSE - France - SIREN 602014300


SOCIETE PARISIENNE D'IMPORTATION DISTRIBUTION ET REPRESENTATION – SPIDER - 35-37 Boulevard de la Muette - 95140 - GARGES LES GONESSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2014 n°2563100 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-17

Aspirateurs, machines à laver, sèche-linge, lave-vaisselle pose libre et encastrable. Fours à poser, fours à micro-ondes, appareils et installations de cuisson et notamment cuisinières pose libre, fours encastrables, plaques de cuisson à encastrer, hottes aspirantes ; réfrigérateurs et congélateurs, pose libre et à encastrer.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.