Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYBA
SOCIETE PARISIENNE D'ETUDES D'INFORMATIQUE ET DE GESTION

Numéro de dépôt :
1107531
Date de dépôt :
09/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SYBA

Déposée le 9 mars 1979 par SOCIETE PARISIENNE D'ETUDES D'INFORMATIQUE ET DE GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SYBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE PARISIENNE D'ETUDES D'INFORMATIQUE ET DE GESTION, domicilié(e) Société Anonyme, 2 Impasse Latécoère, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY, BANQUE CANADIENNE NATIONALE, Société Anonyme 47 Avenue George V, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque SYBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SYBA est expirée depuis le 9 mars 1989.


SOCIETE PARISIENNE D'ETUDES D'INFORMATIQUE ET DE GESTION - Société Anonyme, 2 Impasse Latécoère, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY, BANQUE CANADIENNE NATIONALE, Société Anonyme 47 Avenue George V, 75008 PARIS. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014

Progiciel de gestion bancaire.Tous services bancaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.