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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PARISIENNE D'ARTICLES DE FANTAISIE
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FABRICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FABRICE
SOCIETE PARISIENNE D'ARTICLES DE FANTAISIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1209890
Date de dépôt :
23/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022

Présentation de la marque FABRICE

Déposée le 23 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PARISIENNE D'ARTICLES DE FANTAISIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FABRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PARISIENNE D'ARTICLES DE FANTAISIE domicilié(e) 33, rue Bonaparte - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 013 365 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FABRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FABRICE est expirée depuis le 23 juillet 2022.


SOCIETE PARISIENNE D'ARTICLES DE FANTAISIE, Société par actions simplifiée - 33, rue Bonaparte - 75006 - PARIS - France - SIREN 622013365


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2002 n°2217620 - Publication au BOPI 2002-03-19

Renouvellement sans limitation n°2006466 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°7689 - Publication au BOPI

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°65823 - Publication au BOPI 1992-08-04

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501104 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Métaux précieux et leurs alliages et objets fabriqués en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques, articles de bijouterie.