SOPAC ENERGIE-GAZ
Présentation de la marque SOPAC ENERGIE-GAZ
Déposée le 10 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOPAC ENERGIE-GAZ »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOPAC ENERGIE-GAZ est expirée depuis le 10 juillet 2017.
SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Inscription le 4 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546345 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04