Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOPAC DECHETS ILE DE FRANCE
SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE S.A.

Numéro de dépôt :
96644501
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2006

Présentation de la marque SOPAC DECHETS ILE DE FRANCE

Déposée le 4 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOPAC DECHETS ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE domicilié(e) 3, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 372 133 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque SOPAC DECHETS ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOPAC DECHETS ILE DE FRANCE est expirée depuis le 4 octobre 2006.

SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE a également déposé les autres marques suivantes : THERMO CONTROLE , SOPAC THERMO CONTROLE , SOPAC MEDICAL , SOPAC ERA , SOPAC , SOPAC ENERGIE-GAZ , SOPAC THERMO SERVICE , THERMO CONTROLE , SOPAC , SOPAC era


SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE S.A. - 3, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 372133338


Cabinet HAMMOND - France


Inscription le 9 mars 2005 - Changement d'adresse n°408828 - Publication au BOPI 2005-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Presses à balles, presses (machines à usage industriel), compacteurs, pompes pour installation de chauffage, broyeurs (machines), notamment d'ordures, déchiqueteurs (machines) a usage industriel, échangeurs thermiques (parties de machines), tubes de chaudières (parties de machines). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, incinérateurs.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, camions-citernes, bennes, semi-remorques, véhicules et accessoires de véhicules pour l'enlèvement et le transport de déchets. Transport, entreposage, service d'enlèvement de déchets et d'objets encombrants, de gravats, récupération d'emballages et de déchets recyclades, service de location de véhicules de transport, garage de véhicules, location de garages, location d'entrepôts et de conteneurs d'entreposage Tri et recyclage de déchets et d'ordures.Etudes d'installations électriques, destruction et incinération de déchets et d'ordures, déblayage de combles, de galetas, travaux d'ingénieurs sans rapport avec la conduite des affaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.