Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOPAC DECHETS ILE DE FRANCE
SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE S.A.

Numéro de dépôt :
1375134
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2006
SOPAC DECHETS ILE DE FRANCE de SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE

Présentation de la marque SOPAC DECHETS ILE DE FRANCE

Déposée le 16 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOPAC DECHETS ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE domicilié(e) 3, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2076439) - France et immatriculée sous le numéro RCS 372 133 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2076439) - France.

La marque SOPAC DECHETS ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOPAC DECHETS ILE DE FRANCE est expirée depuis le 4 octobre 2006.

SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE a également déposé les autres marques suivantes : THERMO CONTROLE , SOPAC THERMO CONTROLE , SOPAC MEDICAL , SOPAC ERA , SOPAC , SOPAC ENERGIE-GAZ , SOPAC THERMO SERVICE , THERMO CONTROLE , SOPAC , SOPAC era


SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE S.A. - 3, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2076439) - France - SIREN 372133338


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2076439) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1996 n°2076439 - Publication au BOPI 1996-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 9 mars 2005 - Changement d'adresse n°408828 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 1 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160545 - Publication au BOPI 1993-07-01

Machines et machines outils, machines à presser les déchets, compacteurs.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;camions-citernes, bennes, semi-remorques, véhicules et accessoires de véhicules pour l'enlèvement et le transport de déchets neutres ou toxiques solides ou liquides.Transport, entreposage, service d'enlèvement et de destruction de déchets, compactage de déchets;débarras d'objets encombrants, gravats, incinération d'archives.Déblayage de combles, de galetas.Services de location de voiture de transport;garage de véhicules, location de garage. Location de bennes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.