Marque expirée - Marque en non vigueur

SOPAC
SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE société anonyme

Numéro de dépôt :
96629218
Date de dépôt :
21/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2016

Présentation de la marque SOPAC

Déposée le 21 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOPAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE domicilié(e) 26, rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2316553) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 372 133 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2316553) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOPAC est expirée depuis le 8 juin 2016.

SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE a également déposé les autres marques suivantes : THERMO CONTROLE , SOPAC THERMO CONTROLE , SOPAC MEDICAL , SOPAC ERA , SOPAC , SOPAC ENERGIE-GAZ , SOPAC THERMO SERVICE , THERMO CONTROLE , SOPAC , SOPAC era


SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE société anonyme - 26, rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2316553) - 92300 - France - SIREN 372133338


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2316553) - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Inscription le 9 mars 2005 - Changement d'adresse n°408828 - Publication au BOPI 2005-03-09

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316553 - Publication au BOPI 2006-06-08

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Huiles et graisses industrielles et pour moteurs, lubrifiants, tous combustibles solides, liquides ou gazeux, essence et gazole pour moteurs. Presses à balles, presses (machines à usage industriel), compacteurs, pompes pour installation de chauffage, broyeurs (machines), notamment d'ordures, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, échangeurs thermiques (parties de machines), tubes de chaudières (parties de machines). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, incinérateurs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, camions-citernes, bennes, semi-remorques, véhicules et accessoires de véhicules pour l'enlèvement et le transport de déchets à savoir lève-conteneurs et tous systèmes de levage, bennes et conteneurs. Importation et exportation de tous produits pétroliers, de tous combustibles et de tous appareils de mesure ou de régulation, représentation commerciale de tous produits et matériels. Courtage de tous produits et matériels. Constructions et réparations, installation et entretien de chaufferie, de climatisation, d'installations de matériel de réfrigération, de régulation, de mesure et d'enregistrement des températures, d'hygrométrie et autres mesures physiques, ramonage, nettoyage et désinfection de locaux (y compris les vide-ordures), d'usines et de voirie, nettoyage, lavage de désinfection de véhicules et de bennes, installation et réparation d'installations électriques. Transport, entreposage, service d'enlèvement de déchets et d'objets encombrants, de gravats, récupération d'emballages et de déchets recyclabes, service de location de véhicules de transport, garage de véhicules, location de garages, location d'entrepôts et de conteneurs d'entreposage. Tri et recyclage de déchets et d'ordures. Etudes d'installations électriques, destruction et incinération de déchets et d'ordures, déblayage de combles, de galetas, travaux d'ingénieurs sans rapport avec la conduite des affaires.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.