Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOPAC ENERGIE FIOUL
SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE – SOPAC société anonyme

Numéro de dépôt :
95562163
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2015

Présentation de la marque SOPAC ENERGIE FIOUL

Déposée le 10 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE – SOPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOPAC ENERGIE FIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE – SOPAC domicilié(e) 26, rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2283683) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 133 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2283683) - 75007 - France.

La marque SOPAC ENERGIE FIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 36 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOPAC ENERGIE FIOUL est expirée depuis le 10 mars 2015.


SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE – SOPAC société anonyme - 26, rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2283683) - 92300 - France - SIREN 572133338


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2283683) - 75007 - France


Inscription le 9 mars 2005 - Changement d'adresse n°408828 - Publication au BOPI 2005-03-09

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2005 n°2283683 - Publication au BOPI 2005-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Inscription le 20 janvier 2011 - Concession de licence n°540808 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-20

Produits pétroliers, pétrole brut et raffiné, gazole, mazout, naphte, éther de pétrole, essence pour moteur, lubrifiants.Courtage en produits pétroliers.Transport et stockage de produits pétroliers

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.