Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS MODES
Société PARIS PREMIERE Société anonyme
Société PARIS MODE PRODUCTIONS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3211302
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2013
PARIS MODES de Société PARIS PREMIERE

Présentation de la marque PARIS MODES

Déposée le 13 février 2003 par la Société Anonyme (SA) Société PARIS PREMIERE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PARIS MODE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS MODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Société PARIS PREMIERE domicilié(e) Ayant son siège social 14 Place des Vins de France,75012 PARIS - 75012 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PARIS MODE PRODUCTIONS domicilié(e) Ayant son siège social 18, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ILLOUZ SIMONET GARCIA ET ASSOCIES domicilié(e) 37 B Avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque PARIS MODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS MODES est expirée depuis le 13 février 2013.

Société PARIS PREMIERE a également déposé les autres marques suivantes : L'autre façon de sortir , Le JTS Le Journal Télé des Spectacles , La télé qui donne envie de sortir , ECO, ECU ET QUOI


Société PARIS PREMIERE Société anonyme - Ayant son siège social 14 Place des Vins de France,75012 PARIS - 75012 - France

Société PARIS MODE PRODUCTIONS S.A.R.L. - Ayant son siège social 18, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 3


SCP ILLOUZ SIMONET GARCIA ET ASSOCIES - 37 B Avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Appareils et instruments scientifiques électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la transmission, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, d'enseignement ; Appareils et instruments pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images notamment par câbles, voie hertzienne ou satellite ; Appareils téléphoniques ; supports d'enregistrement magnétique ; disques acoustiques ; vidéodisques (DVD) ; appareils téléphoniques. Papier, carton, cartonnages (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage le tout en papier ; papier pour appareils enregistreurs ; tubes en carton ; articles pour reliure ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; clichés ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; cartes à jouer ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films, feuilles, caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements, chapellerie, chaussures en cuir et imitation cuir (à l'exception des chaussures orthopédiques). Bagages, parapluies, parasols, cannes, selleries. Jeux, jouets. Services de communication et de transmission d'informations, de sons ou d'images par tout support et notamment par câble, satellite, voie hertzienne ; Services de communication par voies radiophoniques, télévisées, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, vidéophones, visiophones, vidéoconférences, par télex, télégrammes et par tous moyens informatiques et téléinformatiques (dont notamment Internet), par vidéographies interactives (en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques), notamment dans les domaines audiovisuels et/ou multimédia ; Expéditions et transmissions de dépêches, de messages, de sons, d'images et d'informations, diffusion de programmes et d'émissions de télévision et de radio et plus généralement de programmes multimédia à usages interactifs ou non, services de télécommunication par voies télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, services de transmission de données contenues dans des banques de données ; Services de location d'appareils et d'instruments de téléinformatique et de télématique ; services de fourniture d'accès à Internet et Intranet pour les particuliers ou les entreprises, notamment services de courriers électroniques, de communication interactive, de transmission électronique de données numériques (images, sons, fichiers) ; vidéocommunication. Education, formation et divertissements notamment télévisuels ; activités sportives et culturelles ; production réalisation et diffusion d'émissions audiovisuelles, de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection et d'accessoires de décors. Service d'édition sur tous supports et notamment de livres et de revues ; agence pour artistes ; montage de bande vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Production, réalisation et diffusion de programmes de télévision ; Conseil en matière d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.