Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAINES DE PILOTES
Société Parc du Futuroscope, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3533123
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2027
GRAINES DE PILOTES de Société Parc du Futuroscope

Présentation de la marque GRAINES DE PILOTES

Déposée le 22 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) Société Parc du Futuroscope auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINES DE PILOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Parc du Futuroscope domicilié(e) RN 10, BP 2000 - 86130 - JAUNAY-CLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 030 902 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société du Parc du Futuroscope, Service Juridique domicilié(e) RN 10, BP 2000 - 86130 - JAUNAY-CLAN - France.

La marque GRAINES DE PILOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINES DE PILOTES arrivera à expiration en date du 22 octobre 2027.


Société Parc du Futuroscope, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - RN 10, BP 2000 - 86130 - JAUNAY-CLAN - France - SIREN 444030902


Société du Parc du Futuroscope, Service Juridique - RN 10, BP 2000 - 86130 - JAUNAY-CLAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2017 n°2659781 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-21

Papier, carton ; mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnage, produits de l'imprimerie, articles pour la reliure ; photographies ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs pour l'emballage en matières plastiques et en papier ; clichés ; albums ; objets gravés et lithographiés ; billets (tickets) ; brochures ; calendriers ; crayons ; décalcomanies ; dessins ; drapeaux et fanions en papier ; fournitures scolaires ; images, impressions cartes postales, posters, prospectus adhésifs (matière collante pour la papeterie).

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Services d'éducation et divertissement ; édition de livres, revues ; organisation de spectacles ; enseignement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; location de films, parcs d'attractions, cirques, jardins d'attractions ; montages de programmes radiophoniques et cinématographiques ; production de films destinés à des parcs d'attractions ; organisation d'événements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; organisation de congrès et colloques.