Société par la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3370141
Date de dépôt :
12/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2025
Présentation de la marque PLASMALYSE
Déposée le 12 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société par la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLASMALYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-33 du 19 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société par la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC domicilié(e) Zone Industrielle du Phare, 17 Avenue Gustave Eiffel - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 016 240 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU SANDRINE domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque PLASMALYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLASMALYSE arrivera à expiration en date du 12 juillet 2025.
Société par la Conception des Applications des Techniques Electroniques – SATELEC, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Phare, 17 Avenue Gustave Eiffel - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 782016240
CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU SANDRINE - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33
Inscription le 6 juillet 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°650923 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2015 n°2592872 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-15
Produits pour la stérilisation. Stérilisateur à plasma. Stérilisateur.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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