Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT SIMPLEMENT L'ESSENTIEL
Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4020439
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/07/2023
TOUT SIMPLEMENT L\'ESSENTIEL de Société par actions simplifiée

Présentation de la marque TOUT SIMPLEMENT L'ESSENTIEL

Déposée le 12 juillet 2013 par la société Société par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOUT SIMPLEMENT L'ESSENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la société Société par actions simplifiée domicilié(e) COLRUYT DISTRIBUTION FRANCE, Zone Industrielle - 39700 - ROCHEFORT-SUR-NENON - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 139 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT –CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque TOUT SIMPLEMENT L'ESSENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT SIMPLEMENT L'ESSENTIEL est expirée depuis le 12 juillet 2023.

Société par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : PRODUITS MARGUERITE , LARDONS EXPRESS , OPTIUM , UNIMIX , LDV LEO DE VERNAY , MAINGUY GILBERT , Distri Académie , DOMAINE DES BROIX


Société par actions simplifiée - COLRUYT DISTRIBUTION FRANCE, Zone Industrielle - 39700 - ROCHEFORT-SUR-NENON - France - SIREN 789139789


JURISPATENT –CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 28 octobre 2013 - Retrait partiel n°611611 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Dépliants ; catalogues ; brochures ; périodiques ; almanach ; affiches ; tracts ; prospectus ; clichés ; photographies ; manuels ; guides ; pamphlets ; cahiers ; albums ; livres ; livres de cuisine et de recettes ; guides ; calendriers ; journaux ; cartes géographiques ; cartes de voeux ; cartes postales ; enseignes en papier ou en carton ; bons ; coupons de réduction ; billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement (non magnétiques) ; cartes de réduction ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou matières plastiques ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; publications imprimées. Tous ces produits ayant pour vocation à être exploités en relation avec les services de commerce de gros, de détail, des supermarchés et des grandes et moyennes surfaces.

Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, par sms, par fax, par courriers électroniques ; rédaction, publications et diffusion de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique (Internet) ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; production et diffusion de films et reportages publicitaires ; services de télémarketing ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits et de services ; aide, informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de comparaison de prix en magasin ou sur Internet ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des listes de diffusion de courriers électroniques ; gestion et supervision administrative de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunication ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier centra ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services de gestion de programmes de fidélité (gestion de fichiers informatiques) ; cartes fidélité à des fins commerciales ; aide, informations et conseils aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; expertise en affaires ; assistance commerciale en matière d'organisation d'entreprise et d'économie d'entreprise pour la commercialisation et l'exploitation d'entreprises et de magasins de commerce de détail ; conseils, informations ou renseignements d'affaires et en gestion commerciale y compris assistance et conseils en matière d'établissement d'entreprises de vente au détail et en gros ; consultation professionnelle d'affaires ; traitement administratif des commandes d'achats passées par voie électronique ; assistance commerciale et publicitaire pour la vente de produits alimentaires et non alimentaires ; marketing, publicité ; aide à la direction d'entreprises commerciales y compris d'entreprises intervenant dans le commerce électronique ; services de relogement pour entreprises ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; recrutement de personnel ; consultation pour les questions de personnel ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir promotion des ventes auprès des consommateurs, promotion des ventes pour les tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] et pour filiales et succursales et établissements ; services de présentation, de rassemblement pour le compte de tiers et de vente au détail, en gros, par correspondance, ou par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de produits alimentaires et de consommation, à savoir préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, eau de Javel, détachants, assouplisseurs, colorants pour la lessiver, produits pour enlever la peinture, papier émeri, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, cires à parquets, cirages, liquide pour lave-glaces, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, désodorisants à usage personnel, cosmétiques, produits pour le soin des cheveux non à usage médical, teintures pour cheveux, shampooings, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médicale, dépilatoires, produits de maquillage et de démaquillage, produits de rasage, savons à barbe, produits de toilette, vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau, préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires, shampooings pour animaux de compagnie, encens, bois odorants, pots-pourris odorants, bougies, bougies parfumées, graisses pour le cuir, tisanes, aliments et farines lactées pour bébés, matériel pour pansements, antiseptiques, désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, coton hydrophile, bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques, tampons pour la menstruation, désodorisants autres qu'à usage personnel, produits pour la purification de l'air, produits anti-insectes, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, ciseaux, pinces à épiler, piles électriques, préservatifs, biberons, tétines de biberons, sucettes (tétines), thermomètres à usage médical, ampoules et lampes électriques, papier, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, feuilles (papeterie), produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, enveloppes, serviettes à démaquiller en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, papier hygiénique, linge de table non en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, manches à balais, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), balais, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de ménage, chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage, ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, vases, bougeoirs, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, distributeurs de savon, de papier hygiénique, porte rouleaux pour papier hygiénique, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, planches à repasser et housses pour planches à repasser, sacs isothermes, pièges à insectes, blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire, boîtes à savon, cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums, ficelles, sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, articles de mercerie, viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures, marmelades, compotes, gelées comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, soupes, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pommes chips, conserves, pickles, café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolaterie, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel, aromates autres que les huiles essentielles, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, champignons frais, herbes potagères fraîches, semences, arbres, arbustes, plantes et fleurs naturelles, arbres de Noël, aliments et boissons pour animaux, produits pour litière, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, vins, spiritueux et liqueurs, boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Transport ; transport de personnes ou de marchandises ; information et conseil en matière de transport, de trafic, de location de véhicules ; services logistiques en matière de transport ; emmagasinage ; entreposage ; stockage ; emballage et conditionnement de marchandises ; services de chargement de produits dans les véhicules de la clientèle ; distribution (livraison), livraison, dépôt, déchargement de marchandises commandes ou non par correspondance ; affrètement ; courtage maritime ; remorquage ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; réservation pour les places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de galeries pour véhicules, de garages, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; informations en matière de voyages ; distribution de journaux, magazines, revues, périodiques, brochures, imprimés, catalogues, lettres d'information, publications, prospectus ; livraison de fleurs ; dépôt, location de réfrigérateurs ; location de garages.