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Marques déposées par la société Société par actions simplifiée
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DOMAINE DES BROIX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES BROIX
Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3560914
Date de dépôt :
06/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2028
DOMAINE DES BROIX de Société par actions simplifiée

Présentation de la marque DOMAINE DES BROIX

Déposée le 6 mars 2008 par la société Société par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES BROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-15 du 11 avril 2008.

Le déposant est la société Société par actions simplifiée domicilié(e) DOMAINE DES BROIX S.A.S., Les Broix Touzac - 16120 - BELLEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 039 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque DOMAINE DES BROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3560914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES BROIX arrivera à expiration en date du 6 mars 2028.

Société par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : PRODUITS MARGUERITE , TOUT SIMPLEMENT L'ESSENTIEL , LARDONS EXPRESS , OPTIUM , UNIMIX , LDV LEO DE VERNAY , MAINGUY GILBERT , Distri Académie


Société par actions simplifiée - DOMAINE DES BROIX S.A.S., Les Broix Touzac - 16120 - BELLEVIGNE - France - SIREN 479039232


Cabinet Plasseraud, Mme VIMES Sandrine - 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 6 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504007 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-06

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2018 n°2676308 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Broix ; eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Broix.