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Marques déposées par la société Société par Actions simplifiée L'AMI DU PAIN
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L'HAZEBROUCKOISE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'HAZEBROUCKOISE
Société par Actions simplifiée L'AMI DU PAIN

Numéro de dépôt :
4275736
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
L\'HAZEBROUCKOISE de Société par Actions simplifiée L\'AMI DU PAIN

Présentation de la marque L'HAZEBROUCKOISE

Déposée le 30 mai 2016 par la société Société par Actions simplifiée L'AMI DU PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'HAZEBROUCKOISE »

Le déposant est la société Société par Actions simplifiée L'AMI DU PAIN domicilié(e) 41 Place du Générale de Gaulle - 59190 - HAZEBROUCK - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 702 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'AMI DU PAIN, S.A.S domicilié(e) 41 Place du Générale de Gaulle - 59190 - HAZEBROUCK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société par Actions simplifiée L'AMI DU PAIN - 41 Place du Générale de Gaulle - 59190 - HAZEBROUCK - France - SIREN 797702784


L'AMI DU PAIN, S.A.S - 41 Place du Générale de Gaulle - 59190 - HAZEBROUCK - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°735343 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Baguette. Pain.