YAD

SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE PRODUCTION DE PROCEDES DE COMPTAGE DE L'EAU ET AUTRES LIQUIDES – SAPPEL Société par actions Simplifiée

Présentation de la marque YAD

Déposée le 3 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE PRODUCTION DE PROCEDES DE COMPTAGE DE L'EAU ET AUTRES LIQUIDES – SAPPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE PRODUCTION DE PROCEDES DE COMPTAGE DE L'EAU ET AUTRES LIQUIDES – SAPPEL domicilié(e) 67 Rue du Rhône - 68300 - SAINT-LOUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 147 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque YAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YAD est expirée depuis le 3 juin 2013.

SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE PRODUCTION DE PROCEDES DE COMPTAGE DE L'EAU ET AUTRES LIQUIDES – SAPPEL a également déposé les autres marques suivantes : GIMINI , WASAT , ERIDAN , CURSA