WASAT
Présentation de la marque WASAT
Déposée le 3 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE PRODUCTION DE PROCEDES DE COMPTAGE DE L'EAU ET AUTRES LIQUIDES - SAPPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WASAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque WASAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WASAT est expirée depuis le 3 juin 2013.
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE PRODUCTION DE PROCEDES DE COMPTAGE DE L'EAU ET AUTRES LIQUIDES - SAPPEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2003 n°2243630 - Publication au BOPI 2003-06-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37