Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON AGENCE
Société par Actions Simplifiée D.B.M. TRADING nom commercial CHAMPA

Numéro de dépôt :
3349299
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2015
MON AGENCE de Société par Actions Simplifiée D.B.M. TRADING nom commercial CHAMPA

Présentation de la marque MON AGENCE

Déposée le 16 mars 2005 par la société Société par Actions Simplifiée D.B.M. TRADING nom commercial CHAMPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON AGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la société Société par Actions Simplifiée D.B.M. TRADING nom commercial CHAMPA domicilié(e) 5 rue Olof Palme dont le siège social est à CLICHY 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 688 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Régis GOSSARE Avocat à la Cour de Paris domicilié(e) 109 rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque MON AGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON AGENCE est expirée depuis le 16 mars 2015.

Société par Actions Simplifiée D.B.M. TRADING nom commercial CHAMPA a également déposé les autres marques suivantes : MACHIN , AVEC OU SANS SUCRE


Société par Actions Simplifiée D.B.M. TRADING nom commercial CHAMPA - 5 rue Olof Palme dont le siège social est à CLICHY 92110 - France - SIREN 439688433


Maître Régis GOSSARE Avocat à la Cour de Paris - 109 rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

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