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Marques déposées par la société Société par actions simplifiée Bernard Deschamps
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C dans l'air déco
Marque expirée - Marque en non vigueur

C dans l'air déco
Société par actions simplifiée Bernard Deschamps

Numéro de dépôt :
3524201
Date de dépôt :
13/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/09/2017
C dans l\'air déco de Société par actions simplifiée Bernard Deschamps

Présentation de la marque C dans l'air déco

Déposée le 13 septembre 2007 par la société Société par actions simplifiée Bernard Deschamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « C dans l'air déco »

Le déposant est la société Société par actions simplifiée Bernard Deschamps domicilié(e) Parc des Moulins, 19 avenue de la Créativité,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 976 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Bernard DESCHAMPS domicilié(e) Parc des Moulins, 19 avenue de la Créativité,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C dans l'air déco est expirée depuis le 13 septembre 2017.

Société par actions simplifiée Bernard Deschamps a également déposé les autres marques suivantes : vertikal


Société par actions simplifiée Bernard Deschamps - Parc des Moulins, 19 avenue de la Créativité,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France - SIREN 350976270


SAS Bernard DESCHAMPS - Parc des Moulins, 19 avenue de la Créativité,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

– cuir et imitations du cuir, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage sacs à main, à dos, à roulettes.

– meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cintres pour vêtements ; commodes, coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques fauteuils ; sièges ; literie, matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boites en bois ou en matières plastiques.

– ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses – instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ; porcelaine, faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; poubelles ; verres ; vaisselle ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre ou en verre.

– tissus, couverture de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (non en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).