Présentation de la marque SELECTION FRANCOISE PAVIOT
Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Société PAPIERS A. PAVIOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SELECTION FRANCOISE PAVIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société PAPIERS A. PAVIOT domicilié(e) 8 Rue du Vercors, Z.I. CORBAS MONTMARTIN, 69960 CORBAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques PAVIOT, Président du Conseil d'administration - France.
La marque SELECTION FRANCOISE PAVIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION FRANCOISE PAVIOT est expirée depuis le 15 mai 2000.
Société PAPIERS A. PAVIOT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOISE PAVIOT
Société SA PAPIERS A. PAVIOT - 8 Rue du Vercors, Z.I. CORBAS MONTMARTIN, 69960 CORBAS - France
Monsieur Jacques PAVIOT, Président du Conseil d'administration - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Inscription le 15 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°186309 - Publication au BOPI 1995-06-15
Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158739 - Publication au BOPI 1993-05-17
- Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;- Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); - cordes, ficelles, filets, tentes, voiles, bâches, sacs (non compris dans d'autres classes), matières textiles fibreuses brutes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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