Déposée le 18 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PANIPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « PANIPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PANIPLAST domicilié(e) 351, cours de la Libération, Parc scientifique UNITEC 2 - Domaine du Haut Carré,33405 TALENCE - 33405 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 544 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE SERMET domicilié(e) 1 QUAI WILSON,33323 BEGLES Cedex - 33323 - France.
La marque PANIPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIPLAST est expirée depuis le 18 décembre 2013.
Société PANIPLAST, Sarl - 351, cours de la Libération, Parc scientifique UNITEC 2 - Domaine du Haut Carré,33405 TALENCE - 33405 - France - SIREN 443544739
CABINET DE SERMET - 1 QUAI WILSON,33323 BEGLES Cedex - 33323 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
– appareils et instruments scientifiques issus de tous appareils et instruments scientifiques issus de procédés techniques et technologiques d'utilisation des polymères et de la polymérisation à fins de matériaux électriques conducteurs, semi-conducteurs destinés à tous types d'applications, notamment industrielles ou de laboratoire. – polymères d'éthylène, de propylène, de styrène, de chlorure de vinyle, de résines phénoliques, époxydes, alkydes, polyesters, de silicones et échangeurs d'ions, de résines époxydes et alkydes, polyacétals, polyéthers, polyesters et polycarbonates. – service de préparation (transformation) de mélanges de matières plastiques de base, colorées ou non, de matières plastiques à l'état brut sous forme de liquides ou de granulés en général. – études techniques, analyses techniques, études économiques ou commerciales, d'ingénierie ayant pour objet la conception, la fabrication, la mise en œuvre ou la représentation commerciale relatifs aux services et produits ci-dessus énoncés. – service de conseil technique auprès d'industriels, laboratoires dans le domaine de l'utilisation des polymères et de la polymérisation. – études et recherche de toutes natures aux entreprises, à toutes collectivités publiques et aux particuliers à savoir conseil technique dans le domaine de l'utilisation de polymères et de la polymérisation. – conception, réalisation (élaboration), et développement de tous appareils et instruments scientifiques issus de tous appareils et instruments scientifiques issus de procédés techniques et technologiques d'utilisation des polymères et de la polymérisation à fins de matériaux électriques conducteurs, semi-conducteurs destinés à tous types d'applications, notamment industrielles ou de laboratoire. – conception et développement de polymères d'éthylène, de propylène, de styrène, de chlorure de vinyle, de résines phénoliques, époxydes, alkydes, polyesters, de silicones et échangeurs d'ions, de résines époxydes et alkydes, polyacétals, polyéthers, polyesters et polycarbonates.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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