Déposée le 4 août 2004 par la Société Anonyme (SA) Société PANINI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « LES TI'CHIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société PANINI FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, secteur D,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 576 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de Nice domicilié(e) 1 rue du lycée,06000 NICE - 06000 - France.
La marque LES TI'CHIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société PANINI FRANCE S.A. - Zone Industrielle, secteur D,06700 ST LAURENT DU VAR - 06700 - France - SIREN 300576774
Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de Nice - 1 rue du lycée,06000 NICE - 06000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Produits de l'imprimerie. Albums destinés à la jeunesse, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, clichés, photographies, images, cartes à jouer. Tout article de bureau (à l'exception des meubles) ; adhésifs pour la papeterie. Autocollants (articles de papeterie). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Caractères d'imprimerie. Calendriers. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire : publicités, affichage, distribution d'objets promotionnels à but publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; diffusion de messages publicitaires par radio, télévision, cinéma, informatique, presse et correspondance. Service d'abonnement à des journaux. Conseils, informations et renseignements en organisation et direction d'affaires (dont évènements culturels). Organisation d'expositions, de concerts, d'évènements de tout genre à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique (Internet et Intranets). Exploitation d'une base de données de nature commerciale, publicitaire. Elaboration et organisation d'évènements à but de publicité ou à caractère éducatif ou culturel. Gestion d'un site Internet et d'Intranets. Gestion de fichiers informatiques. Publication de textes publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Organisation et/ou production d'évènements musicaux (pouvant être interactifs avec le public) en tout lieu (intra-hospitaliers et extra-hospitaliers) et de toute composition (voix et/ou instrument, à composition variable). Organisation de manifestations et d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Service d'impresario. Service de recherche et de sélection d'artistes et/ou de spectacles. Service d'artistes de spectacle. Organisation et conduite de colloques et de séminaires de conférences. Organisation et gestion de billetterie. Production d'enregistrements sonores ou visuels artistiques. Education : développement et promotion de l'expression musicale (et culturelle) dans les milieux hospitaliers, universitaires et scientifiques par la diffusion d'informations. Formation musicale (des membres et des spectateurs). Organisation de stages de perfectionnement. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Edition et production d'imprimés, d'enregistrements, d'émissions radiophoniques, télévisuelles, éducatives et culturelles. Location de matériel de spectacle. Location de partitions musicales. Location d'enregistrements sonores et visuels.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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